Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Mobilitis
/
MET Mobilitis Etudes Techniques
Marque expirée - Marque en non vigueur

MET Mobilitis Etudes Techniques
Mobilitis SA

Numéro de dépôt :
3457783
Date de dépôt :
18/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2016
MET Mobilitis Etudes Techniques de Mobilitis

Présentation de la marque MET Mobilitis Etudes Techniques

Déposée le 18 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) Mobilitis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MET Mobilitis Etudes Techniques »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mobilitis domicilié(e) 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 881 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mobilitis domicilié(e) 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MET Mobilitis Etudes Techniques est expirée depuis le 18 octobre 2016.

Mobilitis a également déposé les autres marques suivantes : Indicateur Delta , MOBILITIS M


Mobilitis SA - 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 429881444


Mobilitis - 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Etudes de projets techniques.